Mail de Claire Dufour au Conseil Régional lors de  l’épisode neigeux de lundi 4 janvier 2021 :

Monsieur,

J’ai appris que les services de transport scolaire avaient subi les désagréments de l’épisode neigeux du 4 janvier 2021 et que le ramassage scolaire Forcalquier-Reillanne n’avait pu être effectué dans les conditions normales.
J’aurais apprécié que mes services soient informés, ensemble nous aurions pu convenir de solutions et appeler les familles.

Cordialement
Claire Dufour
Maire de Reillanne

Réponse de Carole DAMY
Cheffe de Service Adjointe
Direction des transports scolaires et interurbains
Service Réseau Transport des Alpes de Haute Provence et Hautes Alpes :

“Bonjour Madame le Maire,

Nous vous remercions pour votre message qui nous permet de vous présenter notre mode de fonctionnement en période d’intempéries.

Lors d’épisodes tel que celui que nous venons de connaitre, le maintien ou non d’un service de transport dépend d’une combinaison de facteurs : décision préfectorale en lien avec Météo France, entretien du réseau routier par le Département et/ou les Communes, impact sur l’organisation des transports en cascade, etc.

Aussi, la décision définitive d’exécuter tout ou partie des services de transport appartient en dernier ressort au conducteur, au regard de la situation locale.

Plusieurs cas de figure sont alors à considérer en cas d’évènements de ce type.

  • Si un transporteur décide le matin (pour des raisons de sécurité, ou bien à cause d’un aléa) que les services ne peuvent pas être effectués, il prévient la Région.

Lorsque cette information nous parvient le matin même, un cadre de permanence la transmet au plus vite aux familles, par l’envoi d’un SMS. Il arrive parfois, malheureusement, que cette information parvienne aux familles alors qu’elles attendent déjà au point d’arrêt (comme souligné plus haut, la décision finale d’assurer le service appartient au conducteur, et celui-ci peut parfois renoncer au départ quelques minutes seulement avant l’heure prévue).

Cette information est également relayée au service client ZOU (04.86.88.50.50) qui la diffuse sur le site internet www.zou.maregionsud.fr, et les établissements scolaires sont prévenus.

Sur ce même site internet, des messages peuvent être publiés la veille en prévision, comme ce fut le cas lundi, où les parents d’élèves étaient invités à rester avec leurs enfants jusqu’à s’assurer qu’ils soient bien pris en charge par le bus.

  • Si les services retours du soir ou du mercredi midi sont anticipés pour rapatrier les élèves avant une dégradation des conditions météo (décision préfectorale), la Région en informe les transporteurs, et il appartient à l’inspection d’académie de prévenir les établissements concernés. Il est alors demandé aux établissements de relayer l’information d’un retour anticipé auprès des parents d’élèves, et surtout de garder dans l’établissement tout élève qui ne pourrait pas être pris en charge à sa descente du bus.
  • Enfin si les services retours du soir ou du mercredi midi ne peuvent avoir lieu ou sont retardés (aléas climatiques ou autres), la Région se charge de prévenir l’établissement scolaire afin qu’il puisse relayer cette information aux parents d’élèves, demandant là encore de s’assurer que les élèves restent en sécurité jusqu’à ce qu’ils soient pris en charge par le transport scolaire ou par les services compétents.

En tout état de cause, la Région est organisée avec les interlocuteurs de rigueur.

Si le transport scolaire est maintenu, il est fortement déconseillé aux familles de se déplacer sur des routes non dégagées, au risque de leur sécurité et de celle des autres, en rajoutant des flux de circulation.

En outre, la nouvelle réglementation en matière de protection des données (RGPD) ne nous permet pas de diffuser librement les listes d’élèves inscrits aux transports scolaires.

Seule la Région est habilité à communiquer avec les familles en matière de transport scolaire régional ; c’est notamment pour cette raison que la procédure décrite ci-dessus a été mise en place.

N’ayant connu quasiment aucun épisode de ce type l’an dernier, notre organisation se met en place au fil des évènements.

Nous prenons bonne note des observations de chacun afin d’être le plus efficace possible dans la gestion de ce type de situation, et surtout de garantir la sécurité des élèves.

N’hésitez pas à revenir vers nous pour échanger.”

Bien cordialement,
Carole DAMY