Conseil municipal

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Convocation des membres du Conseil Municipal

Vendredi 10 juillet 2020
à 18h 30
Salle des Associations

ORDRE DU JOUR

  1. Élections sénatoriales (doc n°1)
  2. Eco-quartier : APS (doc n°2)
  3. Demande de subvention CRET Eco quartier
  4. Demande de subvention au titre du contrat de ruralité Eco-quartier
  5. Convention Commune/DDT logement ancien hospice (doc n°3)
  6. Demande de subvention Palulos logement ancien hospice
  7. Terrain la Fare : proposition acquisition
  8. Information

Les conditions actuelles de tenue des conseils municipaux sont réglées par la circulaire du 18 mai 2020.

Si le public ne peut être accueilli selon les règles de distanciation en vigueur, le huis-clos doit être voté par le conseil municipal en début de séance. Dans ce cas, une diffusion par vidéo en direct peut être organisée. Si la salle permet d’accueillir du public selon les règles sanitaires, une jauge doit être définie au-delà de laquelle l’accès du public sera refusé.